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Marques déposées par la société étrangère PARLIAMENT IMPORT COMPANY
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CHARLES LA VERNIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES LA VERNIE
PARLIAMENT IMPORT COMPANY Société de droit américain constituée selon les lois de l'état de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1432468
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque CHARLES LA VERNIE

Déposée le 27 octobre 1987 par la société étrangère PARLIAMENT IMPORT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES LA VERNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PARLIAMENT IMPORT COMPANY domicilié(e) 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY NEW JERSEY 08401 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2098510) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2098510) - France.

La marque CHARLES LA VERNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES LA VERNIE est expirée depuis le 27 octobre 2007.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEFLEUR , FLEUR DE VIGNE , LA BURGETTE , FLEUR DE VIGNE , PAUL DUGENAIS


PARLIAMENT IMPORT COMPANY Société de droit américain constituée selon les lois de l'état de Pennsylvanie - 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY NEW JERSEY 08401 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2098510) - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2098510) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1997 n°2098510 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).